Le principe de coopération renforcée permet à un certain nombre de pays de l’Union européenne d’aller plus loin, par petits groupes, sans attendre les autres. Le principe de coopération renforcée est un acquis du Traité d’Amsterdam. Ce principe est né d’une réflexion des Quinze au sujet de l’adhésion à l’Union monétaire. Seuls douze pays avaient finalement rejoint la zone euro (Le Royaume Uni, le Danemark et la Suède ayant refusé la monnaie unique). Les Quinze avaient explicitement reconnu l’existence d’une Europe à plusieurs vitesses, comme en ce qui concerne la monnaie unique ou les accords de Schengen.

Ce principe de coopération renforcée visait à détourner les habitudes de consensus et de veto des partenaires européens, sources quelquefois de blocages ; rien ne devait empêcher certains de vouloir approfondir l’intégration européenne alors que d’autres n’en avaient pas envie ou n’y voyaient pas d’intérêt.

Le principe de coopération renforcée s’est vu consolider dans le projet de Constitution européenne. A l’avenir, les États qui souhaitent avancer plus vite via une coopération renforcée sont tenus de recevoir l’aval du Conseil, après avis de la Commission. Même si une coopération renforcée n’implique qu’un nombre limité d’États membres (huit au minimum), la décision de participer à une coopération renforcée est votée à l’unanimité. Les actes découlant de ce type de coopération ne font pas partie de l’acquis communautaire - devant être accepté par les candidats à l’adhésion à l’Union européenne.

En savoir plus :

Le Traité d’Amsterdam : mode d’emploi - coopération renforcée