Lorsque vous empruntez une somme d’argent et nous engageons à le rembourser, alors vous avez créé une obligation orale et juridiquement contraignant. Dans la plupart des cas, il est formalisé par écrit exposer en détail les modalités de paiement. Un tel document juridique est généralement connu et désigné comme un «billet» et fait l’objet de cet article.
Un billet à ordre n’est PAS la même chose que dire une reconnaissance de dette personnelle et informelle. Un IOU informelle reconnaît qu’une dette existe, mais les détails de remboursement spécifiques ne sont généralement pas inclus. Les banques et les institutions financières prêteuses souvent exiger de l’emprunteur (s) à lire attentivement et dûment daté et signé une note détaillée à ordre avant un prêt, même en cours de traitement. L’emprunteur (s) sont également chargés de tenir sur la note que le montant du prêt devient exigible. C’est parce qu’il contient des informations essentielles relatives aux taux d’intérêt ainsi que le montant du principal qui doit être remboursé.
La formalisation d’une note rédigée correctement et dûment datée et signée à ordre est dans la plupart des cas suffisante pour stand-up dans tout procès intenté contre un emprunteur. Toutefois, la loi ne permet à quelques exceptions près comme une règle.
Par exemple:
Si un emprunteur ne peut prouver qu’il ou elle a signé le billet à ordre tandis que sous la contrainte extrême (en d’autres termes tout sous la pression excessive du prêteur) puis un nommé par le tribunal juge peut décider de la note juridiquement non exécutoire. L’emprunteur (s) doivent lire attentivement et SEULEMENT signer une note complété ordre, et non pas simplement placer sa signature au bas d’un document vierge.
Point de côté: Un billet à ordre ne doit pas énoncer des conditions qui seraient considérées comme frauduleuses et illégales dans un autre comté ou État. Comme un taux extrêmement élevé de l’intérêt ou des pénalités strictes ne sont pas mentionnés ou détaillés dans le document lui-même.
La loi exige que certaines exigences légales en la préparation d’un billet à ordre. Par exemple: L’absence d’ambiguïté et de la compétence pour exécuter le billet à ordre sont tous tenus par la loi.
Voici les principaux points de réflexion:
1. L’identification correcte de toutes les Parties.
2. Le montant exact et le taux d’intérêt.
3. Date et horaire des paiements.
4. Le droit à la légalité de transfert de la note et l’obligation de l’autre partie.
5. La place du billet à ordre est conclu et doit être exécutée.
6. La ligne de signature réelle.
ÉTAT USURE LA LOI ET LES DÉBITEUR
L’usure est illégale dans certains États. Il est généralement définie comme la charge de taux trop élevé de l’intérêt pour un type particulier de prêt financier. Mais certains établissements sont légalement exonérés de la loi sur l’usure (c’est pourquoi les cartes de crédit sont si coûteuses) et les courtiers immobiliers peuvent s’engager dans des prêts financiers qui impliquent l’immobilier, et assez curieusement être légalement exemptées. Cependant, la majorité des citoyens sont soumis à loi sur l’usure, et les pénalités s’appliquent pour avoir violé ces lois. Cela peut inclure la perte de tous les intérêts à payer. En général cependant, une personne ne perd de l’intérêt d’être accusés et non le montant principal.
Dans l’État de Californie par exemple, le chiffre de 10% est considéré comme la limite normale de l’intérêt légal. Cela est bien sûr soumis à diverses exceptions mentionnées ci-dessus. Si vous décidez de facturer plus de 10% et / ou si vous êtes accusé d’intérêt de plus de 10%, vous devriez consulter immédiatement un professionnel de l’avocat et des conseils juridiques.
Il peut être chargé comme un crime crime délibérément s’engager dans des transactions d’intérêt usuraires.
Si vous envisagez une «orale» Remarque, il serait également sage de consulter un avocat. Mais si vous envisagez de recourir à une note écrite à ordre … Être sûr qu’il est dûment daté et signé par le débiteur.