Présentation
La loi Sarbanes-Oxley de 2002 (SOX) a été une réponse à la corruption généralisée / fraude par des sociétés américaines cotées en bourse à l’époque – WorldCom, Enron, etc Cette législation n’a pas été destiné à s’appliquer à but non lucratif, mais plusieurs États ont tenté de passer similaires législation. En 2005, les discussions ont commencé quant à savoir si la législation fédérale était nécessaire. Il a été décidé que l’IRS serait faire pression sur nonprofits en incluant certaines exigences dans le formulaire IRS 2009 990 déposées chaque année.
Originale SOX principes 2002
Sarbanes-Oxley impose des normes élevées de responsabilité éthique et fiduciaires pour les sociétés cotées en bourse. Ces mesures visaient à améliorer la confiance du public dans l’intégrité des sociétés américaines. Nouvelles exigences d’intégrité incluse conseil, l’indépendance des vérificateurs, la rétention du cabinet d’audit pour d’autres travaux, le conseil comité d’audit, de conservation des dossiers, examen des états financiers et les transactions d’initiés et la divulgation. sanctions pénales pour faute ont été ajoutés pour certaines infractions.
Les changements de forme 990 pour l’exercice 2008
Le nouveau formulaire comporte des changements radicaux de l’ancien, financiers à forte intensité de 2007 formulaire. D’abord, il ya une période de transition de la forme 990-EZ petites organisations doivent déposer et qui sont supposés avoir le plus à changer. La 990 est plus mais il ya des questions et financier moins plus d’attention à la gouvernance, les politiques, la rémunération des dirigeants et des transactions interdites. De plus, il ya plus d’attention à établir un lien entre les dépenses importantes et l’objectif initial de la déclaration organisation ou mission, nouvelle et non pas une partie de la loi initiale SOX adressons donc la tête sans but lucratif sur.
Qu’en est-il d’application?
Voir le 2009 Juin remarques Sarah Hall Ingram, IRS Commissaire 23 Juin à l’Université de Georgetown, pour plus de perspicacité dans les plans futurs pour l’application des stratégies de l’IRS. Mme Ingram fournit un aperçu clair des plans de l’IRS pour les vérifications de conformité à but non lucratif au discours de Sarah Ingram Hall.
(Nouveau) politiques écrites
Organismes sans but lucratif sont posées sur le sujet 990 (et encouragés à avoir) les politiques suivantes: conflit d’intérêts, la protection des dénonciateurs, la rétention des documents en particulier face à un procès, et comment la rémunération des dirigeants est fixée.
Étapes d’aide à domicile pour minimiser les risques
.. Considérant où le SRI est dirigée et les changements radicaux de la 990, une action du conseil est justifiée plupart de ces stratégies serait une partie de n’importe quel son, géré de façon professionnelle à but non lucratif, je suggère ce qui suit:
- Focus sur l’accomplissement de votre mission sociale en utilisant des résultats mesurables;
- S’assurer que les plus grandes zones charges de programmes peuvent être liés à la réalisation de la mission de l’organisation;
- Recherche le contenu requis dans les politiques suivantes, puis y adhérer systématiquement:
- Conflit d’intérêts
- La protection des dénonciateurs
- Conservation des documents au cours poursuites en instance
- Un examen indépendant de la rémunération des PDG
- Obtenir un examen périodique troisième marché Parti expert de la rémunération des dirigeants, document présente et payer des salaires raisonnables;
- Les membres du conseil – devrait rendre significatives les demandes de procédure concernant les contrôles financiers internes;
- Préparer des états financiers précis, sur le temps;
- Maintenir un comité de vérification indépendant, distinct du Comité des finances, avec au moins un membre expert de vérification;
- Assurez-vous que une vérification financière annuelle est effectuée par réputation, cabinet d’expertise comptable expérimenté et ne pas utiliser ce cabinet de conseil en gestion de la candidature régulièrement ce contrat périodiquement.
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Sources:
Salle Ingram, Sarah, la gouvernance sans but lucratif – la vue pour l’IRS, 23 Juin 2009; Aperçu de la forme 990 IRS refonte pour l’année fiscale 2008; formulaire IRS 990 2008 (Le formulaire 2008 a d’abord été déposé à la fin de l’exercice 2009)