La directive Bolkestein...Tout le monde en parle, personne n’y comprend rien. De quoi traite vraiment ce projet de loi qui déchaîne les passions dans toute l’Europe ?

Europol a officiellement changé de directeur le 25 février dernier. C’est l’Allemand Max-Peter Ratzel qui a été nommé à la tête de l’office européen de police.

C’est par le biais du médiateur européen que les citoyens européens ont la possibilité d’obtenir satisfaction en cas de mauvaise administration des institutions et organes communautaires. Rendez-vous.

Qu’est-ce qu’un « livre vert » ou un « livre blanc » au niveau européen ? La différence de couleur cache la différence d’impact de politiques proposées.

L’Union européenne a, depuis longtemps déjà, fait de l’aide humanitaire l’un de ses axes prioritaires de politique étrangère.

Devinette : quelle différence y a-t-il entre un Conseil européen, un conseil, le Conseil de l’Union européenne et le Conseil de l’Europe ? Quelques... conseils pour ne point les confondre.

Avancer à quinze n’était déjà pas chose aisée dans certains domaines, cela pourrait l’être encore moins à vingt-cinq. Certains émettent le désir d’aller un pas plus loin dans la construction européenne, une possibilité envisageable dans le cadre d’une "coopération renforcée". Un principe qui permet de facto l’existence d’une Europe à plusieurs vitesses.

Les militaires l’appellent la FGE. Civils non initiés, comprenez « Force de Gendarmerie Européenne ».

Le Benelux est au départ une entité géographique qui regroupe trois pays : la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg. Mais au cours de l’histoire de la construction européenne, Benelux est également devenu synonyme d’une entité de trois pays avec des préoccupations communes. Ces trois pays fondateurs ont également œuvré à la construction européenne avant même la naissance de la CEE puis plus tard de l’Union européenne.

Si l’Union européenne compte 25 Etats membres, 12 pays ont adopté l’euro, 18 appartiennent à l’Espace économique européen (EEE) et 15 composent pour l’instant l’espace Schengen. Difficile de s’y retrouver et de délimiter clairement les frontières de l’Europe...

Mais comment font-ils pour prendre des décisions à 25 ? Pendant les négociations concernant la Constitution, et particulièrement lors du dernier Sommet des 17 et 18 juin, les procédures décisionnelles de l’Union ont fait l’objet de débats houleux entre les chefs d’Etat et de gouvernement. La Constitution étant maintenant bouclée, il en ressort un nouveau système de majorité qualifiée. Sortez les calculettes.

Le 1er juillet, les Néerlandais remplaceront les Irlandais à la présidence européenne. Première particularité de la Présidence de l’Union européenne : il n’y a pas de Président à proprement parler, comme à la tête de la République française.

Avant d’entrer dans l’Union européenne, les dix pays alors candidats ont accepté l’acquis communautaire. C’était leur grand défi pour l’élargissement : transposer la législation communautaire dans leur législation nationale. Désormais, il s’agit de l’appliquer !

Oyé ! Oyé ! Appels d’offres, appels à propositions, appels à manifestation d’intérêt... Ces termes semblent très abstraits mais sont source de revenus pour beaucoup. En effet, les marchés publics, notamment les institutions européennes, font appel à un grand nombre d’entreprises afin de leur procurer divers services et fournitures. Et si c’était vous ?

Depuis le traité de Maastricht, l’Union européenne repose sur une structure à trois piliers, digne d’un temple grec. Plein phare sur une architecture complexe, située au coeur d’une Europe en construction, et dont le projet de Constitution européenne a sonné le glas.

Cour européenne, d’accord, mais laquelle ? Car la Cour européenne de Justice (CEJ) n’a pas le même rôle que la Cour européenne des Droits de l’Homme (CEDH), et le droit communautaire diffère du droit européen.

Une bonne partie de notre législation et donc de notre vie quotidienne découle directement de décisions prises au niveau européen. C’est un fait. L’Europe a cependant un rôle limité, dans quasiment tous les domaines. Ce garde-fou, c’est le principe de subsidiarité.

Lorsqu’on parle de Commission européenne, on a surtout tendance à faire référence à ses désormais 30 membres : les commissaires européens. Mais on oublie les DG et leurs services afférents.

Parler d’Europe, c’est nécessairement parler un jour de fédération européenne. Une notion futuriste, vouée aux gémonies de ceux qui s’opposent à la construction actuelle de l’Europe et que l’on regroupe sous l’étiquette d’eurosceptiques.

L’Union Européenne n’a pas le monopole du regroupement de pays européens (au sens géographique du terme). Des avantages économiques sans les contraintes plus lourdes d’une coopération marchande, c’est possible.

Directive, règlement, décision, recommandation... Le charabia technique de la législation européenne essaierait-il de nous noyer ? D’une manière générale, le droit communautaire surpasse les droits nationaux, mais tous ces instruments ne sont pas tous obligatoires, ni équivalents.

On a souvent tendance à opposer dans l’opinion publique la notion d’élargissement, qui définit l’adhésion de nouveaux Etats membres, à celle d’approfondissement, synonyme d’une intégration sans cesse plus étroite entre membres appartenant à l’Union.

Au fait, pourquoi une rubrique qui s’appelle « volapük » ? Tout ce qu’il faut savoir sur ce mot mystérieux.

On lit et on entend régulièrement dans les médias « Bruxelles a décidé que ... » Une capitale ne dit rien, elle décide encore moins. En revanche, les institutions de l’Union européenne qu’elle abrite - la Commission, le Parlement et le Conseil, ont chacune leur rôle dans le processus de décision.